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L’Allemagne Abaisse la TVA sur le Gaz

Face à la flambée des prix, l’Allemagne va abaisser la TVA sur le gaz à 7% afin d’aider les consommateurs.

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L’Allemagne Abaisse la TVA sur le Gaz

Secteurs Gaz, Gaz naturel
Thèmes Investissements & Transactions, Fiscalité
Pays Ukraine

Le gouvernement allemand a décidé d’abaisser temporairement la TVA sur le gaz, de 19% à 7%, pour aider les consommateurs face à la flambée des prix déclenchée par la guerre en Ukraine, a annoncé jeudi le chancelier Olaf Scholz.

Le taux réduit restera en vigueur au moins jusqu’à fin mars 2024 et “nous nous attendons à ce que les entreprises répercutent à 100% cette baisse sur les clients”, a ajouté M. Scholz.

La hausse des prix “est un poids important pour beaucoup de personnes”, a admis le chef du gouvernement lors d’une brève déclaration à la presse.

Alors que les prix progressent déjà rapidement, les factures vont encore sensiblement augmenter à partir du 1er octobre, quand les distributeurs de gaz pourront — grâce à une nouvelle loi — répercuter la hausse des prix d’achat sur les clients.

Les entreprises pourront demander un prélèvement exceptionnel supplémentaire de 2,4 centimes par kilowattheure (KWh) de gaz aux particuliers et entreprises. TVA incluse, cela représente quelque 600 euros de plus par an pour un foyer moyen avec deux enfants et une consommation de 20.000 KWh.

Le gouvernement de coalition cherchait à exempter entièrement ce prélèvement de la TVA, une mesure refusée par la Commission européenne.

Berlin a donc décidé d’abaisser la taxe sur l’ensemble de la consommation, ce qui “décharge les consommateurs davantage” que ce que coûte le prélèvement exceptionnel, a assuré M. Scholz.

Le chancelier a également réitéré la promesse d’un nouveau paquet d’aides “pour alléger la pression qui pèse sur les particuliers et les entreprises”. Le détail des mesures est actuellement l’objet de négociations au sein de la coalition.

L’Allemagne a déjà mis en place des aides d’un total de 30 milliards d’euros, parmi lesquelles des rabais à la pompe ou encore le populaire ticket à 9 euros, qui permet de voyager dans les transports en commun et les trains régionaux pour un mois. La mesure s’arrête toutefois à la fin août.

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