CORDEL préconise une harmonisation réglementaire concernant les petits réacteurs nucléaires dans son dernier rapport publié. Le groupe de travail souhaite ainsi clarifier le degré de maturité de la conception pour lancer le processus d’autorisation.
CORDEL veut développer le potentiel des SMR
CORDEL, le groupe de travail de l’Association mondiale du nucléaire, demande aux organismes de réglementation nationaux de s’accorder. Les autorisations de petits réacteurs nucléaires (SMR) représentent des défis uniques pour le secteur nucléaire et les organismes réglementaires. Pour cause, les SMR ont des techniques de fabrication différentes, et des caractéristiques de construction et d’exploitation uniques.
Allan Carson, l’un des directeurs du personnel au sein de Cordel, assure que les SMR ont un fort potentiel pour les futurs systèmes d’énergie propre. Mais l’exploiter nécessite d’être « plus conscient de la capacité d’investissement des projets et de la durabilité des fournisseurs de réacteurs ».
Le coût, frein à leur développement
La mise en place d’une règlementation simplifiée des SMR permettra aux promoteurs de réacteurs d’avoir une meilleure prévisibilité des délais. Ils pourront également être fixés sur les coûts de mise en marché de leur technologie.
Rares sont les SMR ayant terminé leur processus d’autorisation, à cause des coûts élevés. Allan Carson déclare :
« Il y a une augmentation des coûts liés à l’autorisation. Il est nécessaire de partager les informations la concernant, aux pays souhaitant déployer des SMR. Le but, maximiser l’utilisation des conceptions et activités de référence, réduisant ainsi le coût des autorisations dans d’autres pays. »
Objectif : simplifier les processus d’autorisation des SMR
Il faut donc trouver un moyen de rationaliser et d’harmoniser les règlementations à l’échelle internationale, en protégeant la souveraineté nationale. Par conséquent, des accords bilatéraux et multinationaux devront être mis en place pour s’assurer de la concordance de plusieurs points.
Premièrement, un terrain d’entente est nécessaire sur les examens de conception et de sécurité, et le partage des examens techniques. Aussi, tous devront établir des positions communes sur les critères de sécurité. Et utiliser de manière appropriée les examens de référence existants sur la conception des SMR. Ce, afin de simplifier les processus de délivrance d’autorisation des SMR.
Une réglementation commune nécessaire
Le rapport de CORDEL s’appuie sur deux enquêtes représentant neuf pays d’Asie, d’Amérique du Nord et d’Europe. Il examine d’une part la relation générale entre les systèmes de délivrance de permis et de réglementation. D’autre part, il relève les décisions importantes relatives aux projets commerciaux et soulève certaines questions touchant les nouvelles constructions.
« Il existe des différences nationales dans les processus et le nombre d’étapes. Malgré cela, la maturité de conception requise pour une demande de permis de construction s’aligne dans les pays sondés » indique le rapport.
Mais il précise que lorsque les processus de pré-autorisation existent, ils varient considérablement. De plus, ils ont des attentes de maturité de conception différentes pour les candidats de différents pays.
De la R&D à l’autorisation
CORDEL décrit dans son rapport les différentes phases de conception et définit quels types de SMR sont considérés dans l’étude. Réacteurs à eau légère, à haute température refroidis au gaz, à neutrons rapides, à sels fondus, microréacteurs à tubes chauffants.
Le groupe a cerné des pratiques et recommandations pour les fournisseurs, demandeurs d’autorisation, organismes de réglementation nationaux et gouvernements. Parmi celles-ci, la réalisation des activités de R&D, de conception et des décisions techniques suivant un programme clair. L’établissement d’un suivi concernant toutes les étapes de conception.
L’accent est aussi mis sur la transparence : les documents de conception et de sécurité devront être partagés avec les parties. Le rapport évoque enfin l’importance de toutes les vérifications préalables au processus d’autorisation. À l’heure où les objectifs climatiques ne pourront pas se réaliser sans nucléaire, le rapport donne de l’élan aux SMR.
