Clause de non-garantie
XMarket Publishing OÜ, éditeur de energynews.pro, décline expressément toute garantie, explicite ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité ou l’adéquation à un usage particulier des contenus publiés sur ce site.
Droits d’auteur & usage du contenu
Tout contenu publié sur energynews.pro est strictement réservé à l’usage personnel et professionnel des abonnés et visiteurs du site.
Toute utilisation non autorisée, reproduction, rediffusion, duplication, divulgation ou redistribution – notamment via le framing, l’indexation automatisée ou toute technique similaire – est formellement interdite sans accord écrit préalable de l’éditeur.
Abonnés et visiteurs n’ont en aucun cas le droit de copier, télécharger, stocker, publier, transmettre, transférer, vendre ou exploiter tout ou partie des contenus du site, sauf autorisation expresse et écrite de XMarket Publishing OÜ.
Les contenus ne peuvent être copiés ni stockés dans une base de données d’archives ou tout autre système de recherche documentaire sans accord écrit.
L’utilisation de robots, spiders ou tout système automatisé pour extraire, analyser ou entraîner des modèles d’IA sur nos contenus est strictement interdite, sauf autorisation expresse.
Tout contrevenant s’expose à des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la législation estonienne et européenne en vigueur.
Exceptions légales
Les restrictions ci-dessus ne s’appliquent pas aux utilisations permises par la loi, notamment :
- Le droit de citation dans les limites prévues par la loi
- Les usages à des fins d’enseignement ou de recherche
- Les exceptions prévues par la législation applicable
Pour toute demande d’autorisation ou d’utilisation professionnelle, contactez : [email protected]